Environnement

Le cabinet a développé depuis plus de 20 ans une très large expertise sur les contraintes socio-économique et environnementales, à prendre en compte pour le développement des grands projets d’infrastructures pétroliers et miniers, principalement à l’international et en Afrique francophone où la prise de conscience des enjeux socio-économiques et environnementaux s’est progressivement développée.

A l’occasion de notre activité de conseil pour la faisabilité et le développement d’un projet minier modèle à Madagascar, nous avons été amenés au-delà de l’analyse de la règlementation locale et au vu des conditions d’obtention de permis, à réévaluer en étroite collaboration avec les bailleurs de fond internationaux et en particulier la Banque Mondiale, l’ensemble du processus aboutissant à ce que les Etats fragiles, puissent conclure des contrats à long terme avec des sociétés minières qui soient équilibrés et tiennent compte des meilleures pratiques internationales. Nous avons ainsi contribué en nous appuyant fortement sur certaines pratiques de droit français tout en prenant en compte les meilleures pratiques du monde anglo-saxon à clarifier les principes fondamentaux qui doivent sous-tendre l’organisation et la mise en œuvre d’études d’impact socio-environnementales, puis à contribuer à la rédaction de textes, de procédures, de statuts des divers participants au processus d’enquête, de documents-types, etc. en étroite collaboration avec les experts environnementaux appartenant à des institutions ou fondations bien connues internationalement.

Nous avons également contribué à la mise en place de schémas-types permettant de garantir des résultats en pleine transparence, se traduisant en des plans de gestions socio-environnementaux de toute nature.

Nous avons mis en oeuvre cette même approche participative pour d’autres grands projets en Afrique francophone et divers documents que nous avons eu l’occasion de produire sont souvent repris comme modèles pour d’autres projets.

Nous intervenons ensuite pour le suivi des plans de gestion, l’évolution des relations communautaires. Les questions socio-économiques et environnementales étant fréquemment liées à l’utilisation du sol, et engendrant dans un certain nombre de cas des nécessités d’expropriation, nous avons été amenés à développer en parallèle avec nos spécialités socio-économiques et environnementales et en étroite synergie avec les conseils que nous prodiguons dan ce secteur, une spécialité en matière de droit foncier et d’expropriation (principalement développées en Afrique francophone et à Madagascar où la question de propriété et d’usage du sol doivent tenir compte de nombreux facteurs inconnus en France).

Nous contribuons notamment à clarifier l’étendue des droits respectifs des propriétaires titrés et ceux des occupants traditionnels et usufruitiers.


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