Fiscalité

Notre spécialisation très poussée dans le domaine fiscal et douanier principalement à l’international, a trouvé sa source dans l’expérience accumulée par Marc Frilet au sein du Cabinet Francis Lefebvre. Cette spécialisation se révèle souvent déterminante dans les phases de préparation et de développement des projets complexes.

Il faut rappeler qu’à l’occasion d’un investissement puis de la réalisation d’un projet complexe, le budget fiscal en phase d’investissement tout comme durant la vie de projet, est un élément important dans la décision d’investissement, du développement du Projet, etc.

Dans la plupart des Etats, il est nécessaire de prendre en compte des dizaines d’impôts, droits et taxes différents, directs et indirects, et posséder une connaissance suffisante des procédures et pratiques locales pour pouvoir établir un budget fiscal crédible pour un projet.

Avec l’aide, en tant que de besoin de correspondants locaux en matière de comptabilité, de fiscalité et de douane, nous réalisons fréquemment des due diligences prenant en compte les plus récentes pratiques. A partir de ce socle, nous mettons en place un processus d’optimisation, de clarification ou de vérification qui comporte fréquemment des contacts préalables avec les administrations concernées tant au niveau local que central.

Cette approche permet d’établir des budgets douaniers et fiscaux crédibles tout en identifiant les différents paramètres qui pourraient le faire évoluer en plus ou en moins. Il nous arrive régulièrement d’échanger avec l’administration fiscale pour négocier rescrits, ruling ou tout engagement de même nature.

La même approche est souvent nécessaire en matière douanière. Nous développerons alors des relations régulières avec les administrations douanières et les services des ministères d’économie et des finances.

Nous assistons également nos clients dans leurs contentieux fiscaux, notamment pour leurs grands projets en Afrique. Les similitudes, dans certaines situations et procédures, outre les codes français et d’Afrique francophone permettent, grâce à notre longue expérience de la réglementation fiscale et de sa pratique en France et en Afrique de proposer des processus ou des solutions additionnelles à ceux résultant des réglementations locales et de leur pratique.

Notre longue pratique des conventions fiscales internationales dans toutes leurs composantes (incluant la participation au processus d’échanges et d’assistance, et les stratégies qui s’y rapportent) nous permettent de jouer un rôle souvent déterminant en relation avec les cabinets comptables et fiscaux locaux pour une résolution satisfaisante des litiges fiscaux et douaniers.


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