Maritime & Plaisance

Maritime & plaisance

Marc Frilet a développé depuis plus de 30 ans diverses spécialités sur un ensemble de questions du droit maritime, incluant navires et plaisance, exemple : construction, statuts, vente de navires spécialisés : services pétroliers, super-yacht, navire de plaisance, prototype de course, navire d’exploration, etc.

L’importante clientèle développée dans ce secteur nous a amenés à échanger avec les professionnels et organisations représentatives. Nous avons de ce fait été amenés à conseiller des associations professionnelles dans le secteur des super-yachts, des industries nautiques et des fédérations de pratiquants.

Dans ce cadre nous contribuons ainsi aux échanges et l’amélioration de la réglementation et des pratiques du secteur, en contact fréquent avec les autorités concernées.

Nous avons ainsi contribué à la mise en place de contrats-types, à la promulgation de circulaires fiscales, etc.

Nos représentons les parties dans les contentieux essentiellement en matière d’accidents et d’intégrité ou la vie des personnes dans le monde de la régate et de la plaisance.

Nous avons contribué à la structuration juridique des sociétés de location et à la mise en place en particulier de formes et de schémas contractuels qui ont été progressivement étendus à tous les secteurs. Exemple : organisation et bon usage des copropriétés quirataires.

Enfin, nous conseillons régulièrement nos clients sur les conditions d’exploitation des navires dans le secteur de la plaisance et de la grande plaisance, incluant le statut juridique des professionnels et personnes embarquées.


Liste des références, publications et projets en cours de synthèse avant mise en ligne