Sponsoring & Communication

Sponsoring & Communication

Marc Frilet a joué un rôle important dans le développement de la communication évènementielle, et de la mise en place d’une ingénierie juridique et fiscale qui sert aujourd’hui de modèles pour de nombreux projets.

Nos premiers clients étaient en général des sociétés nationales ou internationales, cherchant à développer des relations nouvelles avec des personnalités sportives ou aventuriers connus.

Nos conseils se sont ainsi développés en matière de droit à l’image, de droit des marques, des différentes possibilités de siglage, et les limites d’application des textes, notamment en matière de tabac et d’alcool, le parasitage, de clarification des concepts, d’ambush-marketing, de qualification des contrats conclus avec des les structures ou les acteurs de l’évènement avec une attention particulière sur les impératifs de communication et divers typologies de risques encourus.

Nous conseillons ainsi régulièrement sur la nature, la forme juridique des structures facilitant les projets de communication évènementielle équilibrés, sur le contenu des contrats, et en particulier sur les groupes de clauses nécessaires pour traiter de diverses situations imprévues pouvant affecter la vie du contrat et les relations des parties.

Notre longue pratique de multiples projets a conduit Marc Frilet à être pendant plusieurs années le principal auteur d’articles juridiques et fiscaux dans les revues spécialisées, articles qui font encore référence aujourd’hui pour la préparation et le développement de divers projets.

Nous accordons toujours une importance très particulière à la frontière mécénat ou sponsoring, dont le franchissement en matière de fiscalité ou autre peut avoir des conséquences graves sur les projets. Nous avons à cet égard joué un rôle important pour l’évolution de la doctrine fiscale en matière de lucrativité aboutissant aux circulaires bien connues aujourd’hui définissant les critères des trois P.


Liste des références, publications et projets en cours de synthèse avant mise en ligne